Le 19 Janvier 2023
En avant-première, nous sommes heureux de vous faire savoir que nous commercialiserons à partir de,2023 un magnifique programme Monument Historique dans le sud de la France : Le Monastère de la Visitation Sainte-Marie à Pont-Saint-Esprit (30).
Pont-Saint-Esprit, une ville au cœur de 3 régions et 4 départements
Au carrefour stratégique de 3 régions (Auvergne Rhône-Alpes, Occitanie, Provence-Alpes Côte d’Azur), en limite immédiate de 4 départements (le Gard, l’Ardèche à l’ouest, le Vaucluse à l’est et la Drôme au nord) et à la croisée de l’Ardèche, la Cèze et le Rhône ; Pont-Saint-Esprit jouit d’un emplacement privilégié.
A proximité de trois « Plus Beaux Villages de France », la ville historique de Pont-Saint-Esprit au cœur de la Provence occitane ne cessera de vous surprendre que ce soit par sa gastronomie aux saveurs du sud, ses champs de lavande animés par leur concert de cigale, ou encore ses paysages colorés dessinés par ses nombreuses vignes.
Pont-Saint-Esprit c’est un Patrimoine d’exception avec 12 monuments Historiques à découvrir dont une collégiale, une église du XIVe, un Prieuré du XIIe, une chapelle du XVIIe transformée en théâtre, un grand lavoir labellisé « Rubans du Patrimoine » mais aussi le Monastère de la Visitation Sainte Marie, notre programme Monument Historique.
Le Monastère de la Visitation Sainte-MARIE
Le Monastère de la Visitation Sainte-MARIE est un Bâtiment Emblématique de la ville, érigé autour d’un cloître et différentes cours.
La construction de l’édifice a démarré en 1637 et a connu plusieurs modifications au fil des siècles.
Les nombreux éléments remarquables tel que la chapelle ou encore le lavoir ainsi que l’architecture typique de ces bâtiments religieux font de cet ouvrage un bien patrimonial d’exception.
Le Monastère de la Visitation Sainte-Marie, c’est l’opportunité de vivre dans un espace préservé et protégé au titre des Monuments Historiques sur la place du marché.
Un programme éligible à deux régimes fiscaux
Régime applicable aux déficits fonciers :
Les dépenses engagées pour les immeubles d’habitation concernant les travaux de réparation, entretien et amélioration sont déductibles dans la catégorie des revenus fonciers. En cas de déficit, elles sont déductibles du revenu global à hauteur de 10 700 euros hors intérêts d’emprunt. Pour le surplus, elles s’imputent dans la catégorie des revenus fonciers des dix années futures.
Par exemple, un contribuable célibataire qui perçoit 50 000 euros de salaires par an et 6 000 euros de revenus fonciers décide d’acquérir un appartement avec 40 000 euros de travaux qu’il fait réaliser sur un même exercice. La tranche marginale d’imposition de ce contribuable est de 30%.
Lors de la déclaration de ses revenus il va déclarer 6 000 euros de revenus fonciers gommés x 30% (TMI) + 17,2% (prélèvements sociaux). Soit un gain fiscal de 6 000 x 47,2% = 2 832 euros. Ce contribuable bénéficie d’un déficit foncier de 34 000 euros (6 000 – 40 000).
Ce déficit va s’imputer sur son revenu global à hauteur de 10 700 euros (il ne sera donc imposable que sur 50 000 -10 700 soit 39 300 euros). Le gain fiscal est de 10 700 x TMI soit 10 700 x 30% = 3 210 euros.
Le solde du déficit, à savoir 34 000 – 10 700 = 23 300 euros viendra gommer les futurs revenus fonciers du contribuable pour une durée de 10 ans, soit un gain fiscal de 23 300 x 47,2% = 10 998 euros.
Il y a donc un gain fiscal total de : 2 832 + 3 210 + 10 998 = 17 040 euros.
Régime applicable aux monuments historiques
Les dépenses engagées pour la réparation et l’entretien des immeubles classés ou inscrits « Monuments historiques » ou ayant le label délivré par la fondation du patrimoine sont déductibles dans la catégorie des revenus fonciers. En cas de déficit, les dépenses sont déductibles du revenu global sans limitation de montant, intérêts d’emprunt compris. Le déficit est reportable 6 ans.
Exemple, un couple marié perçoit 200 000 euros de traitements et salaires par an et 10.000 euros de revenus fonciers. Il réalise un investissement dans un immeuble classé monument historique dont la quote-part travaux nécessaire à sa restauration est de 100 000 euros.
Le paiement de 100 000 euros de travaux de travaux leur permet d’effacer leurs revenus fonciers imposables et d’imputer le solde, soit 90.000 euros, sur leur revenu global. Leur revenu global imposable est donc de : 200 000 – 90.000 = 110 000 euros.
Le Monastère de la Visitation Sainte-Marie, c’est à nouveau l’alliance de compétence de CRENN & ODEAU IMMOBILIER et d’ATLANTIQUE INVESTISSEMENT. L’ objectif de redonner vie à cet édifice par une réhabilitation qualitative dans le respect des données historiques et architecturales. La quote part travaux dépassera les 80%!
